Comment protéger ses recettes de cuisine ?
Les recettes de cuisine peuvent-elles être protégées par le Droit ? La protection des droits de propriété intellectuelle dans le secteur des aliments et des boissons est cruciale. En effet, il s’agit d’un secteur très compétitif et il est important que vos produits se démarquent et facilement identifiables par le consommateur.
Sinon, comment pouvez-vous convaincre un consommateur, qui n’a jamais goûté à votre produit, d’acheter vos produits par rapport à un concurrent ? Votre nom de marque séduisant, votre recette unique ou votre bel emballage sont autant de facteurs extrêmement précieux qui méritent d’être protégés.
Plusieurs droits de propriété intellectuelle peuvent permettre de protéger une recette de cuisine.
1- Marques déposées
Les marques sont essentielles à toute entreprise. En effet, le nom de marque, ou logo, ou toute autre forme de marque (marque tridimensionnelle, marque musicale, marque olfactive ,…), aidera les consommateurs à reconnaître l’entreprise et leur permettra de choisir les aliments ou les boissons qu’ils souhaitent acheter.
En ce sens, il est couramment admis qu’une marque déposée offre un avantage commercial. Par ailleurs, la sécurité et la valeur ajoutée à une entreprise par une marque déposée la rendent également plus attractive pour les investisseurs. Il conviendra de mandater un Avocat ou Conseil en propriété intellectuelle afin de réaliser une recherche d’antériorité pour être sûre que le signe choisi pour désigner la recette de cuisine n’a pas déjà fait l’objet d’un dépôt de marque. Il est préférable de procéder à cette recherche avant de déposer un signe servant à désigner une recette de cuisine ou avant de déposer un nom de produit.
2- Dessins et modèles déposés
Les dessins et modèles enregistrés protègent l’aspect général, ou la forme d’un produit. Les modèles enregistrés sont souvent utilisés dans l’industrie des aliments et des boissons pour protéger l’emballage ou la forme du produit.
Exemple :
La forme du Kinder Bueno.
Un dessin ou modèle enregistré donne le droit exclusif d’utiliser et d’empêcher les concurrents de copier ou d’utiliser des emballages ou des formes similaires. Il est donc vital de protéger les nouveaux designs.
3- Secrets commerciaux
On parle également de « secret des affaires », souvent utilisé dans l’industrie alimentaire. Les secrets commerciaux sont généralement utilisés pour protéger les recettes.