Analyse du risque de confusion – comparaison intellectuelle

Cette décision illustre le caractère déterminant que peut avoir la comparaison intellectuelle ou conceptuelle dans le cadre de certaines procédures d’opposition.

(CA Paris, 24-05-2019, n°18/15248)

 

La marque antérieure enregistrée à l’INPI était la marque BURN pour désigner des produits alimentaires. La marque déposée litigieuse est le signe verbal « burn » pour désigner des produits similaires.

 

Analyse du risque de confusion

Similitudes

Le titulaire du droit antérieur sur la marque BURN a fait opposition au dépôt de la marque burnout. Il est vrai que les signes verbaux ont en commun l’élément « burn », placé comme élément d’attaque.

Différences

Néanmoins, l’INPI et la Cour d’appel de Paris ont considéré que les signes étaient différents :

• visuellement, de par leur physionomie différente et le nombre différent de lettres et de syllabes
• phonétiquement, de par leur rythme distinct et leur sonorité finale différente.

Enfin, c’est surtout sur le plan intellectuel que les signes diffèrent. En effet :

• BURN, signifie « brûler », et il s’agit d’un mot qui n’est pas nécessairement compris de l’ensemble du public français
• BURNOUT, expression largement connue du public français, « est un anglicisme entré dans le langage courant pour désigner le syndrome d’épuisement professionnel caractérisé par une fatigue physique et psychique intense ».

Ainsi, tant pour l’INPI que pour la Cour d’appel cette différence intellectuelle entre la marque antérieure et le signe contesté est apparue déterminante dans la décision de ne pas considérer ces signes comme similaires.